LA CONVENTION EUROPÉENNE A SCIENCES PO
Séance plénière de la Convention
La Convention européenne
Sciences Po

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Les sessions plénières

La Convention se réunit une ou deux fois par mois dans les locaux du Parlement européen à Bruxelles. Chaque session se concentre essentiellement sur un sujet et l'ordre du jour est fixé par le Praesidium.

9 et 10 juillet 2003: dernière session de la Convention européenne
> Lire le compte rendu de la séance du 10 juillet
> Lire le compte rendu de la séance du 9 juillet

4 juillet 2003: session plénière de la Convention sur les politiques de l'Union
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12 et 13 juin 2003 : session plénière. Conclusions des travaux sur les parties I et II.
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30 et 31 mai 2003 : session plénière de la Convention sur les coopérations renforcées, la gouvernance économique
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> Lire le compte rendu de la séance du 31 mai

15 et 16 mai 2003 : session plénière de la Convention sur les institutions de l'Union, l'action extérieure et la défense
> Lire le compte-rendu de la séance du 15 mai
> Lire le compte rendu de la séance du 16 mai

24 et 25 avril 2003 : session plénière de la Convention relative à la vie démocratique de l'Union, l'Union et son environnement proche, l'appartenance à l'Union
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3 et 4 avril 2003 : session plénière de la Convention realtive à la liberté, la justice et la sécurité ainsi qu'aux finances de l'Union et à sa procédure budgétaire
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17 et 18 mars 2003 : session plénière de la Convention sur les finances de l'Union; la liberté, la sécurité et la justice; la subsidiarité et le rôle des parlements nationaux
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5 mars 2003 : session plénière de la Convention relative aux compétences et aux institutions de l'Union
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27 et 28 février 2003 : session plénière de la Convention relative aux instruments et à l'architecture institutionnelle
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6 et 7 février 2003 : session plénière de la Convention relative aux travaux du groupe de travail XI et à la dimension régionale et locale
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20 et 21 janvier 2003 : session plénière de la Convention relative au fonctionnement des institutions
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20 décembre 2002 : session plénière de la Convention relative au groupe de travail VII sur l'action extérieure et la défense
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5 et 6 décembre 2002 : session plénière de la Convention sur la simplification des instruments et des procédures et sur la présentation des groupes de travail VII à X
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7 et 8 novembre 2002 : session plénière de la Convention sur la coordination des politiques économiques
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28 et 29 octobre 2002 : session plénière de la Convention sur l'avant-projet de texte constitutionnel, sur le rôle des parlements nationaux et sur la charte des droits fondamentaux
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3 et 4 octobre 2002 : session plénière de la Convention relative à la personnalité juridique de l'Union et au principe de subsidiarité
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12 et 13 septembre 2002 : session plénière de la Convention sur la simplification des instruments et des procédures
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11 et 12 juillet 2002 : session plénière de la Convention relative à l'action extérieure de l'Union européenne et au rapport établi par la Convention des jeunes
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> Texte adopté par la Convention des Jeunes

24 et 25 juin 2002 : session plénière de la Convention : écoute de la société civile
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6 et 7 juin 2002 : session plénière de la Convention sur le rôle de l'Union et des Etats membres en matière de liberté, de sécurité et de justice et sur le rôle des parlements nationaux dans l'architecture européenne
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23 et 24 mai 2002 : session plénière de la Convention sur la manière dont l'Union remplit ses missions : efficacité et légitimité
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15 et 16 avril 2002 : session plénière de la Convention : Les missions de l'Union européenne
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21 et 22 mars 2002 : session plénière de la Convention : " Qu'attendez-vous de l'Union européenne ? "
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28 février 2002 : session inaugurale de la Convention
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